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Conditions générales de vente


Les travaux de Rémy Lebrun sont soumis aux présentes conditions générales.


Tous les travaux doivent être accompagnés d'un bon de commande du client.

Le règlement s'entend "paiement comptant». Conformément à la loi n°80 du 12 mars 1980, les travaux livrés restent la propriété de Rémy Lebrun jusqu'à leur complet règlement. Ils sont soumis au droit français de l'image et de la propriété intellectuelle quelle que soit la nationalité des parties.
Le non paiement de la cession des droits à Rémy Lebrun entraîne la dénonciation de la convention de cession des droits d'auteur avec effet immédiat, interdisant en conséquence l'exploitation des photographies ou site Internet réalisés sous peine de délit de contrefaçon.

La mention : "Photo : © PhotosReporter.net" est obligatoire près de la photo publiée.

Deux copies de la publication sont à fournir dès leur parution à l'adresse de l'auteur